MENTIONS LEGALES

Conception : C2IS Le Rodin 26, rue Louis Blanc 69006 LYON

Crédit photo & image : Axyz, ArteFactory, Depaule & associés, Pascal Vacher, Hervé Abbadie, Jean-Marie Monthiers, Erick Saillet. Chabanne & Partenaires.

Les images du site sont des créations graphiques originales protégées par la loi n° 92-597 du 01/07/1992 relative au Code de la propriété intellectuelle. Elles demeurent la propriété morale de son auteur. Elles ne peuvent être modifiées, reproduites, vendues ou réutilisées pour un autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans l’accord écrit préalable de l’auteur. Conformément à l’article L121-1 du code de la propriété intellectuelle, l’auteur jouit du même droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. L’article L 122-4 du même code dispose que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite. Suivant le même article L122-4, une autorisation de l’auteur est nécessaire s’agissant de l’adaptation ou de transformation de l’oeuvre. Aussi, sauf convention contraire, les oeuvres de ce site ne peuvent en aucune façon être publiées, reproduites, modifiées, ou adaptées sans le consentement exprès et préalable de PROJEC.

© PROJEC 2008, Tous droits réservés

PROJEC
SAS AU CAPITAL 115.000 €
CODE APE 112B
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR 27482604105
PARIS SIRET 482 604 105 00031
LYON SIRET 482 604 105 00015
RCS 48260410